BS BACKING SYSTEM
Présentation de la marque BS BACKING SYSTEM
Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BS BACKING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BS BACKING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS BACKING SYSTEM est expirée depuis le 4 juin 2022.
TECSOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 25 octobre 2012 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°588011 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25
Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715519 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18
Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715518 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18